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Informations sur la piscine formalités et déclaration en mairie conseils, infos, permis de construire
Informations piscine le monde de la piscine, permis de construire
Ces constructions légeres, démontables n entrent pas
dans le champ d application du permis de construire (la construction n étant pas permanente). Si la piscine n excéde pas 0,60 m de hauteur par rapport au
sol naturel aucune autorisation n est à demander. Si, par contre,
la surélevation dépasse 0,60 m (terrasses incluses),
une déclaration de travaux est nécessaire
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Réservation en ligne, renseignements par mail ou mobile
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Le manuel du permis de construire précise que les piscines
hors-sol dont la surface de bassin est inférieure à
20 m2, d une hauteur de parois inférieure à 1M et dont la
distance minimum avec les limites de propriété est de
trois métres, ne sont pas soumises à délaration
Un baigneur sain et propre pollue 300 litres d eau à chaque baignade
dans une piscine de 10 m3 fréquentée par 5 personnes qui se baignent
6 fois dans la journée, c est pratiquement la totalité du volume
qui est pollué
Ceci est accentué lorsque les baigneurs sont des enfants qui
sortent et entrent plusieurs fois de suite, entraînant à
chaque fois des impuretes extérieures
De plus, les variations de températures de l eau sont plus
rapides que dans une piscine enterrée en raison des parois
qui servent de " capteur solaire " dans la journée
et de déflecteur de température en période froide
 Une eau chaude aggrave la pollution de l eau et le développement d algues
Pour une eau pure et naturelle et sans entretien, vous pouvez acheter
Offrir un stérilisateur
Attention une piscine hors-sol à usage collectif, dépend
des normes de filtrations des piscines collectives
Le standard actuel est même de 6 heures
Puissance de filtration volume du bassin divisé par 6
exemple pour 75 m3 prévoir un débit de pompe de 15 m3/h
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Avant
de vous lancer dans la construction d une piscine, il faut vous renseigner
en mairie sur la présence ou non d un POS et si oui, savoir ce qu il précise
et pour un lotissement, consulter le cahier des charges
La construction d une piscine hors sol bois ne nécessite aucune formalité
Si le POS n indique rien qui soit en contradiction avec le projet
Si
la piscine est non couverte, d une surface inférieure à
100 m2
S il
ne s agit pas d un lotissement, et sous réserve du droit des
tiers Il en est de même en l absence de POS, lorsque rien
ne vient s opposer à l application des régles génèrales
de l urbanisme
Une déclaration préalable en mairie
Si la piscine envisagée nécessite une déclaration préalable
de travaux en raison du POS, du cahier des charges d un lotissement ou autres),
vous devrez remplir un formulaire
(Cerfa
PC 156) disponible en mairie en joignant les piéces demandées
(plan de situation, plan de masse, éventuellement une photographie
des lieux). Les travaux qui entrent dans le champ du régime déclaratif
ne sont pas soumis au recours obligatoire à l architecte institué
par la loi du 3 janvier 1977. Il est cependant conseillé de
prendre conseil auprés du CAUE de son département.(Conseil
d architecture, d urbanisme et de l environnement )
La déclaration est présentée par le propriétaire
du terrain ou par son mandataire. Elle est soit déposée
en mairie contre décharge soit envoyée en recommandée
avec AR. Dans les huit jours suivant la réception de la déclaration
en mairie, le maire affiche un exemplaire de celle-ci en indiquant
la date possible d exécution des travaux (article R. 422-10).
A l issue de l instruction, si aucune notification de décision
n est nécessaire, l affichage est maintenu pendant au moins
un mois à partir de la date à laquelle les travaux peuvent
être engagés, en cas d opposition, la déclaration
est simplement retirée de l affichage, en cas de notifications
de prescriptions, il en est fait mention dans l encadré prévu
à cet effet sur l exemplaire affiché qui demeure affiché
encore un mois au moins
Selon l article L 422-2 nouveau du code de l urbanisme, le délai
de droit commun est fixé à un mois au terme duquel, si aucune opposition
n est notifiée ou si aucune prescription n est imposée, les travaux
peuvent être exécutes. Ce délai est porté à
deux mois lorsque d autres dispositions législatives ou réglementaires
que celles relatives à l urbanisme imposent un régime particulier
d autorisation et que la déclaration tient lieu de ces demandes d autorisation
spécifiques (circulaire ministérielle du 25 07 86) Dés
la date à partir de laquelle les travaux peuvent être exécutes,
mention qu il n a pas été porté d opposition ou, le cas écheant,
mention de la notification de prescriptions doit être affichée sur
le terrain, par les soins du déclarant, de maniére visible de l extérieur,
pendant au moins deux mois et pendant toute la durée du chantier si celle-ci
est supérieure à deux mois (Article R. 422-10)
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La
piscine ne doit pas devenir une source de dangers pour les plus
jeunes (moins de 5 ans surtout). Même si le meilleur des conseils
consiste à recommander de ne jamais laisser de jeunes enfants
sans surveillance à proximité d une piscine, un minimum
de précautions permet aussi d'éviter les catastrophes
La piscine n est pas une piéce d'eau comme les autres. Conçue
pour la natation, elle a géneralement une profondeur de l ordre
de 2M d un côté et de 1 à 1M20 à l autre. Sauf
si l accés du bassin se fait par des marches sur toute sa petite
largeur, côté petit bain, on ne peut en
sortir que par des échelles (2 à 4 en génèral).
Les margelles, souvent en débord, ne facilitent pas la sortie
de l eau. Un jeune enfant qui tombe à l eau, même sachant
un peu nager, peut paniquer et ne pas parvenir à rejoindre une échelle
Il est donc indispensable de poser une clôture de protection ou barriére
de sécurite autour de la piscine
Certains fabricants se sont penchés sur ce probléme
et ils proposent des clôtures discretes
(cloture-de-piscine.com
et ou cloture-securite-piscine.com), basses (1M20), constituées
de panneaux dits à barreaudage et de poteaux en aluminium,
faciles à poser avec un minimum d outils et d équipements
ou encore une
cloture-filet accessible à tous
Le portillon est l élement de sécurite majeur. Optez
pour un modéle à ferme porte automatique, à double
verrouillage, que seul un adulte puisse ouvrir, la serrure étant
placée côté piscine pour que de petites mains
ne l ouvrent pas, certains fabricants proposent en plus pour sécuriser
le bassin l hiver une fermeture à clé
Conseil pour l hivernage de votre piscine
La saison de baignade se termine. Pas question pour autant de laisser
votre piscine à l abandon. Il faut donc préparer la piscine
et installation technique à passer l hiver au mieux. Il vous
faut donc hiverner votre piscine ou la mettre au ralenti
Voici quelques conseils pour attendre avec serénité
du printemps
Le bon moment pour hiverner une piscine est celui ou la température
de l eau est descendue (de manière durable) entre 12 et 15
°c. En effet, à cette température le développement
de algues s arrête, et l ajout d un produit d hivernage suffira
à maintenir l eau dans un état propre à une remise
en route sans difficulté
Cependant, veillez à ne pas trop attendre, il est obligatoire
d hiverner votre piscine avant les premières gelées
pour ne pas prendre le risque d abîmer votre bassin (attention
au liner) et ses installations techniques. Nettoyez votre piscine jusque dans les moindres recoins, et traitez l eau
avec un produit d hivernage pour la maintenir propre et saine
Ou choisissez une solution nouvelle est moins coûteuse à
moyen terme que tous ces traitements chimiques T r a i t e m e n t s a n s c h l o r e
Couvrez maintenant votre piscine avec une couverture d hivernage spécifique
à votre bassin
Mettez les installations techniques en veille
Pour éviter la prolifération de germes dans le circuit hydraulique et devancer
des éventuels dégâts
Nettoyer le filtre, vidanger des canalisations, nettoyagage et stockage
du matériel technique sont de rigueur. Ne pas négliger
cette opération pour éviter les mauvaises surprises
et assurera la pérennité de votre installation
Pour ceux qui choisissent de ne pas hiverner leur piscine, vous pouvez
la maintenir en marche tout l'hiver. Elle fonctionnera au ralenti
(la baisse de température + l'absence de baigneurs limitent
le développement des algues et autres germes)
Quelques heures de filtrations régulièrement effectuées
associées à un traitement de l eau adéquate suffiront
à assurer une circulation d eau qui maintiendra l eau de votre
piscine propre. Il sera nécessaire de vérifier le PH
une fois par mois. Soyez vigilant aux risques de gel dans les régions
les plus froides et prévoyez (par exemple) une mise en route
automatique de la circulation d eau dès que la température
se rapproche de zéro degré. Si vous suivez ces quelques conseils de base votre achat piscine sera
préservé |
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